Arrêté du 3 mai 2017

Article 1

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 1

L'article 1er (Modification d'une liste de noms dans un arrêté) de l'arrêté susvisé est modifié comme suit :
Au 23°, au 1er alinéa avant les mots : « d'exercer les opérations de révision au nom, pour le compte et sous responsabilité de la personne morale agréée » est inséré l'intitulé suivant : « , Mme Martine Blanchard, M. Michel Rohart, Mme Marion Juglaret, Mme Marie-Madeleine Maucourt, Mme Béatrice Bétis, Mme Anne Kermarrec, M. Willy Pastsouris, M. Guillaume Queguiner, M. Jérôme Capinelli, M. Benjamin Orain, M. Martin Delatte, Jean-François Oulhen, M. Sébastien Gibert, M. Bernard Penhöet, M. Frédéric Pochelu, M. Pierre Auriau, M. Michel Famy, M. Gaëtan Cerveau, Mme Laurène Coté, M. Bernard Mercat, M. Jean Marc Florin, M. Jérôme Jansoni, M. Olivier Vangrimberghe, M. Vincent Javicol ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification d'une liste de noms dans un arrêté

Résumé. Un arrêté modifie une liste de noms pour des opérations de révision sous responsabilité d'une personne morale agréée.

L'article 1er (Modification d'une liste de noms dans un arrêté) de l'arrêté susvisé est modifié comme suit :
Au 23°, au 1er alinéa avant les mots : « d'exercer les opérations de révision au nom, pour le compte et sous responsabilité de la personne morale agréée » est inséré l'intitulé suivant : « , Mme Martine Blanchard, M. Michel Rohart, Mme Marion Juglaret, Mme Marie-Madeleine Maucourt, Mme Béatrice Bétis, Mme Anne Kermarrec, M. Willy Pastsouris, M. Guillaume Queguiner, M. Jérôme Capinelli, M. Benjamin Orain, M. Martin Delatte, Jean-François Oulhen, M. Sébastien Gibert, M. Bernard Penhöet, M. Frédéric Pochelu, M. Pierre Auriau, M. Michel Famy, M. Gaëtan Cerveau, Mme Laurène Coté, M. Bernard Mercat, M. Jean Marc Florin, M. Jérôme Jansoni, M. Olivier Vangrimberghe, M. Vincent Javicol ».

Historique des versions

Source : Légifrance