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Arrêté du 3 mars 2004

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L'arrêté du 17 décembre 2002 fixant le taux de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle est abrogé.

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Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 1 juin 2016

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Annulation d'un arrêté sur l'indemnité d'alerte opérationnelle

Résumé. Un arrêté de 2002 sur une indemnité pour les militaires en alerte est annulé.

L'arrêté du 17 décembre 2002 fixant le taux de l'indemnité pour sujétion spéciale d'alerte opérationnelle est abrogé.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 janvier 2004 au mardi 31 mai 2016

Source : Légifrance