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Arrêté du 3 mars 2011

portant nomination du directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre

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Nomination d'un directeur pour enquêter sur les accidents de transport

Résumé. Un nouveau directeur est chargé d'enquêter sur les accidents de transport terrestre.

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Nomination d'un nouveau directeur pour le bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre

Résumé. Un nouveau directeur est nommé pour enquêter sur les accidents de transport terrestre.

Par arrêté de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement et du secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé des transports, en date du 3 mars 2011, M. Claude Azam, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, est nommé directeur du bureau d'enquêtes sur les accidents de transport terrestre pour une période de cinq ans à compter du 26 mars 2011, en remplacement de M. Jean-Gérard Koenig, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts, admis à faire valoir ses droits à la retraite.

Arrêté du 3 mars 2011