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Arrêté du 3 mars 2011

portant nomination (officiers publics ou ministériels)

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Nomination d'un notaire à Beaujeu

Résumé. Un notaire est nommé à Beaujeu pour remplacer un collègue qui a démissionné.

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Nomination d'un notaire à Beaujeu

Résumé. Un notaire est nommé à Beaujeu pour remplacer un autre qui a démissionné.

Par arrêté du garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, en date du 3 mars 2011, M. LE CACHEUX (Jean-Louis, Christophe, Yves) est nommé notaire à la résidence de Beaujeu (Rhône), en remplacement de M. JOURDAIN (Jean-Louis, Marie), démissionnaire.

Arrêté du 3 mars 2011