Arrêté du 3 mars 2017

Article 5

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Article 5

Le président et les deux vice-présidents du comité assurent pour un an à tour de rôle la fonction de président.
Le président et les deux vice-présidents animent chacun une des trois commissions.
Le secrétariat du comité est assuré par la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé28 avril 2022

Créé le 15 mars 2017 · Abrogé le 28 avril 2022

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Rôles du président et des vice-présidents dans le comité de suivi

Résumé. Le président et les vice-présidents du comité de suivi des cycles licence, master et doctorat assurent à tour de rôle la présidence pour un an et animent chacun une commission.

Le président et les deux vice-présidents du comité assurent pour un an à tour de rôle la fonction de président.
Le président et les deux vice-présidents animent chacun une des trois commissions.
Le secrétariat du comité est assuré par la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle.

Historique des versions

En vigueur du mercredi 15 mars 2017 au mercredi 27 avril 2022

Source : Légifrance