Article précédent

Article suivant

Arrêté du 3 octobre 2005

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 3 octobre 2005, l'arrêté du 12 septembre 2003 modifié portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié ainsi qu'il suit :
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés, sont nommées :
1. En qualité de membre titulaire représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) : Mme Béatrice Barraud, en remplacement de M. Jean-Marc Delaye.
2. En qualité de membres suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) : Mme Dominique Dhooge et Mme Alix Eimery, en remplacement de Mme Béatrice Barraud et de Mme Sylvie Vincent.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page

Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 3 octobre 2005, l'arrêté du 12 septembre 2003 modifié portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation est modifié ainsi qu'il suit :
Pour ce qui concerne les membres représentant les parents d'élèves des établissements d'enseignement privés, sont nommées :
1. En qualité de membre titulaire représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) : Mme Béatrice Barraud, en remplacement de M. Jean-Marc Delaye.
2. En qualité de membres suppléants représentant l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre (UNAPEL) : Mme Dominique Dhooge et Mme Alix Eimery, en remplacement de Mme Béatrice Barraud et de Mme Sylvie Vincent.

Historique des versions

Source : Légifrance