Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Nomination au conseil spécialisé pour les produits de la mer
Résumé. Un arrêté du 3 octobre 2011 nomme M. José JOUNEAU au conseil spécialisé pour les produits de la mer, remplaçant M. Luc BLIN.
Par arrêté du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire en date du 3 octobre 2011, est nommé membre du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer) :
En qualité de personnalité
représentant les organisations de producteurs
M. José JOUNEAU, en remplacement de M. Luc BLIN.
1 version