Arrêté du 3 septembre 1990
Annexes
Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
En vigueur depuis le jeudi 27 décembre 1990
Annexes
ANNEXE I : Organismes nuisibles
ANNEXE II : Organismes nuisibles
ANNEXE III : Végétaux ou produits végétaux originaires et en provenance des Etats membres de la C.E.E. dont l'importation est subordonnée
ANNEXE IV : Végétaux ou produits végétaux originaires ou en provenance de pays tiers dont l'importation est subordonnée
ANNEXE V : Végétaux ou produits végétaux dont l'introduction est interdite
ANNEXE VI : Exigences particulières qui doivent être requises pour l'introduction de végétaux, de produits végétaux et autres objets
ANNEXE VII
ANNEXE VIII
ANNEXE IX : Définition du bois
ANNEXE X
ANNEXE XI : Fumigation de plantes et parties de plantes vivantes hôtes du pou de San José