Arrêté du 3 septembre 1993

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Art. 1er. - Le 4 de l’annexe I de l’arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

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Art. 1er. - Le 4 de l’annexe I de l’arrêté du 4 décembre 1990 relatif à la monte publique des étalons des espèces chevaline et asine susvisé est remplacé par les dispositions suivantes :

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