Arrêté du 3 septembre 1997

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Art. 1er. - La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Maintenance des systèmes mécaniques automatisés,

sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Ce baccalauréat professionnel comporte trois options :

option A : Systèmes mécaniques automatisés ;

option B : Fabrication des pâtes, papiers, cartons ;

option C : Systèmes ferroviaires.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - La définition et les conditions de délivrance du baccalauréat professionnel, spécialité Maintenance des systèmes mécaniques automatisés,

sont fixées conformément aux dispositions du présent arrêté.

Ce baccalauréat professionnel comporte trois options :

  • option A : Systèmes mécaniques automatisés ;
  • option B : Fabrication des pâtes, papiers, cartons ;
  • option C : Systèmes ferroviaires.

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