Arrêté du 3 septembre 2012

Article 2

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Article 2

I. ― L'état-major des armées est placé sous les ordres du major général des armées, officier général, qui dispose de cinq sous-chefs d'état-major, officiers généraux, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24 du code de la défense (Rôles et attributions des sous-chefs d'état-major) :
1° Le sous-chef d'état-major opérations ;
2° Le sous-chef d'état-major relations internationales ;
3° Le sous-chef d'état-major plans ;
4° Le sous-chef d'état-major soutien ;
5° Le sous-chef d'état-major ressources humaines.
Chacun est assisté d'un adjoint, officier général.
En outre :
― le sous-chef d'état-major ressources humaines est assisté du délégué interarmées des réserves et d'un conseiller personnel civil ;
― le sous-chef d'état-major plans est assisté d'un officier général chargé de mission équipements.
II. ― Le major général des armées dispose également d'un officier général adjoint.

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Créé le 16 septembre 2012 · Abrogé le 5 avril 2015

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Organisation de l'état-major des armées

Résumé. L'état-major des armées est dirigé par un major général assisté de cinq sous-chefs, chacun responsable d'un domaine spécifique comme les opérations ou les ressources humaines.

I. ― L'état-major des armées est placé sous les ordres du major général des armées, officier général, qui dispose de cinq sous-chefs d'état-major, officiers généraux, dont les attributions sont précisées à l'article D. 3121-24 du code de la défense (Rôles et attributions des sous-chefs d'état-major) :
1° Le sous-chef d'état-major opérations ;
2° Le sous-chef d'état-major relations internationales ;
3° Le sous-chef d'état-major plans ;
4° Le sous-chef d'état-major soutien ;
5° Le sous-chef d'état-major ressources humaines.
Chacun est assisté d'un adjoint, officier général.
En outre :
― le sous-chef d'état-major ressources humaines est assisté du délégué interarmées des réserves et d'un conseiller personnel civil ;
― le sous-chef d'état-major plans est assisté d'un officier général chargé de mission équipements.
II. ― Le major général des armées dispose également d'un officier général adjoint.

Relations

cite

cite  Code de la défenseart. R3121-24

Historique des versions

En vigueur du dimanche 16 septembre 2012 au samedi 4 avril 2015

Source : Légifrance