Arrêté du 30 août 2017

Article 15

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Article 15

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

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Abrogé1 janvier 2026

Créé le 1 février 2018 · Abrogé le 1 janvier 2026

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Rôle de la directrice des sports dans un arrêté

Résumé. La directrice des sports est responsable de la mise en œuvre d'un arrêté publié au Journal officiel.

La directrice des sports est chargée de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du jeudi 1 février 2018 au mercredi 31 décembre 2025

Source : Légifrance