Arrêté du 30 avril 2002

Article 11

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Article 11

Si l'insert doit être enlevé à l'occasion notamment d'une intervention vétérinaire chirurgicale dans la région d'implantation, l'animal doit être immédiatement remarqué par pose d'un transpondeur conformément aux dispositions de l'

article 15

(

Remplacement du transpondeur d'identification des équidés

)

Art. 15

Remplacement du transpondeur d'identification des équidés

Un transpondeur peut être remplacé sur un équidé si le marquage n'est plus lisible ou ne peut être pris en compte, après vérification par une personne habilitée.

du présent arrêté.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Créé le 1 novembre 2002 · Abrogé le 14 juin 2004

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Remplacement obligatoire du transpondeur chez les animaux

Résumé. Si un transpondeur doit être retiré d'un animal lors d'une intervention vétérinaire, l'animal doit être immédiatement marqué à nouveau avec un nouveau transpondeur.

Si l'insert doit être enlevé à l'occasion notamment d'une intervention vétérinaire chirurgicale dans la région d'implantation, l'animal doit être immédiatement remarqué par pose d'un transpondeur conformément aux dispositions de l'article 15 (Remplacement du transpondeur d'identification des équidés) du présent arrêté.

Relations

cite

cite  Arrêté 2002-04-30 art. 15

Historique des versions

En vigueur du vendredi 1 novembre 2002 au dimanche 13 juin 2004

Source : Légifrance