Arrêté du 30 décembre 1995

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Art. 1er. - Les différents types de paris susceptibles d'être engagés au pari mutuel sur les hippodromes et hors des hippodromes sont classés comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0003 du 04/01/96 Page 129 a 130

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Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - Les différents types de paris susceptibles d'être engagés au pari mutuel sur les hippodromes et hors des hippodromes sont classés comme suit :

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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0003 du 04/01/96 Page 129 a 130

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