Abrogé par Arrêté du 8 septembre 2008 - art. 14
Créé le 1 janvier 2006 · Abrogé le 10 septembre 2008
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Organisation de la sous-direction de la vie associative
La sous-direction de la vie associative comprend :
- le bureau du développement et du soutien à la vie associative ;
- le bureau de la promotion de l'engagement bénévole et volontaire.