Abrogé par Arrêté du 23 février 2024 - art. 46
Créé le 1 janvier 2020 · Abrogé le 1 mars 2024
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Organisation du service central de la modernisation et de la qualité
Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 5 octobre 2009 susvisé fixant les attributions et l'organisation de la direction générale de l'armement, le service central de la modernisation et de la qualité comprend :
1. La sous-direction des systèmes de management ;
2. La sous-direction des sites et de l'environnement.
Le service a autorité directe sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instruction :
- le service de la qualité ;
- le service des systèmes numériques de l'armement.