Arrêté du 30 juillet 1998

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Art. 11. - La première session du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1999.

La dernière session du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 23 août 1990 portant suppression du brevet de technicien supérieur Traitements thermiques et métallographie, création et définition du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme et de l'arrêté du 23 août 1990 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux aura lieu en 1998. A l'issue de cette session, les arrêtés du 23 août 1990 précités sont abrogés.

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Art. 11. - La première session du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 1999.

La dernière session du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux organisée conformément aux dispositions de l'arrêté du 23 août 1990 portant suppression du brevet de technicien supérieur Traitements thermiques et métallographie, création et définition du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux et fixant les modalités de la formation sanctionnée par ce diplôme et de l'arrêté du 23 août 1990 fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Traitements des matériaux aura lieu en 1998. A l'issue de cette session, les arrêtés du 23 août 1990 précités sont abrogés.

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