Arrêté du 30 mai 1997

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Art. 1er. - La direction du transport maritime, des ports et du littoral comprend :

la sous-direction de la flotte de commerce ;

la sous-direction des ports ;

la sous-direction du littoral et des activités nautiques ;

la mission des études économiques, de la recherche et des statistiques ;

la division des ressources humaines et de la logistique ;

la division du budget et de la comptabilité ;

le service technique central des ports maritimes et des voies navigables.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - La direction du transport maritime, des ports et du littoral comprend :

  • la sous-direction de la flotte de commerce ;
  • la sous-direction des ports ;
  • la sous-direction du littoral et des activités nautiques ;
  • la mission des études économiques, de la recherche et des statistiques ;
  • la division des ressources humaines et de la logistique ;
  • la division du budget et de la comptabilité ;
  • le service technique central des ports maritimes et des voies navigables.

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