Arrêté du 30 mars 1992

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Art. 1er. - L'

article 5 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé

(

Les panneaux d'indication sur la route

)

Art. 5

Les panneaux d'indication sur la route

L'article décrit les différents panneaux d'indication utilisés pour guider les conducteurs, comme ceux indiquant des zones de stationnement, des vitesses conseillées, ou des passages piétons.

est modifié comme suit:

1o Au paragraphe a Panneaux routiers et autoroutiers d'indication du 1.

Panneaux d'indication:

Remplacer: <<Panneau CE5: Auberge de jeunesse>> et <<Panneau CE6:

Emplacement aménagé comme point de départ d'excursions à pied>> par:

<<Panneau CE 5a: Auberge de jeunesse;

<<Panneau CE 5b: Chambre d'hôtes ou gîte;

<<Panneau CE 6a: Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied;

<<Panneau CE 6b: Point de départ d'un circuit de ski de fond;>> Ajouter après <<Panneau CE 18 Débit de boissons ou cafétéria>> la liste suivante:

<<Panneau CE 19: Point de mise à l'eau d'embarcations légères;

<<Panneau CE 20a: Gare de téléphérique;

<<Panneau CE 20b: Point de départ d'un télésiège ou d'une télécabine;

<<Panneau CE 21: Point de vue;>>.

2o Au 3:

Remplacer l'intitulé <<3. Signalisation de localisation (annexe E)>> par <<3. Panneaux de localisation (annexe E)>>

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - L'article 5 de l'arrêté du 24 novembre 1967 susvisé (Les panneaux d'indication sur la route) est modifié comme suit:

1o Au paragraphe a Panneaux routiers et autoroutiers d'indication du 1.

Panneaux d'indication:

Remplacer: <<Panneau CE5: Auberge de jeunesse>> et <<Panneau CE6:

Emplacement aménagé comme point de départ d'excursions à pied>> par:

<<Panneau CE 5a: Auberge de jeunesse;

<<Panneau CE 5b: Chambre d'hôtes ou gîte;

<<Panneau CE 6a: Point de départ d'un itinéraire d'excursions à pied;

<<Panneau CE 6b: Point de départ d'un circuit de ski de fond;>> Ajouter après <<Panneau CE 18 Débit de boissons ou cafétéria>> la liste suivante:

<<Panneau CE 19: Point de mise à l'eau d'embarcations légères;

<<Panneau CE 20a: Gare de téléphérique;

<<Panneau CE 20b: Point de départ d'un télésiège ou d'une télécabine;

<<Panneau CE 21: Point de vue;>>.

2o Au 3:

Remplacer l'intitulé <<3. Signalisation de localisation (annexe E)>> par <<3. Panneaux de localisation (annexe E)>>

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