ARRÊTÉ du 30 mars 2015

Annexe

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des centres d'étude pour la prothèse ARGUS II

Résumé. Un arrêté met à jour la liste des centres participant à une étude sur une prothèse pour l'œil (ARGUS II).
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Modification de la liste des centres pour l'étude ARGUS II

Résumé. L'arrêté modifie la liste des centres participant à l'étude sur la prothèse épirétinienne ARGUS II.

A modifié les dispositions suivantes :

ARRÊTÉ du 4 août 2014Art. Annexe 2 → Version 2
- ARRÊTÉ du 4 août 2014
Art. Annexe 2

En vigueur depuis le mercredi 29 avril 2015

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