Arrêté du 30 mars 2016

Annexe

Signaler une erreur de donnéesCopier le lien vers cette page
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des crédits pour le sport et la jeunesse

Résumé. Un arrêté modifie les crédits pour le sport, la jeunesse et la vie associative en ajoutant 550 000 euros.
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Modification des crédits pour la mission 'Sport, jeunesse et vie associative'

Résumé. Un arrêté du 30 mars 2016 modifie les crédits alloués à la mission 'Sport, jeunesse et vie associative' en annulant et ouvrant des autorisations d'engagement et des crédits de paiement à hauteur de 550 000 euros.

ANNEXE
TABLEAU 1

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la dotation
AUTORISATIONS
d'engagement annulées
(en euros)
CRÉDITS
de paiement annulés
(en euros)
Sport, jeunesse et vie associative 550 000 550 000
Jeunesse et vie associative 163 550 000 550 000
Totaux 550 000 550 000
Dont titre 2.

TABLEAU 2

INTITULÉ DE LA MISSION, DU PROGRAMME, DE LA DOTATION NUMÉRO
du programme
ou de la dotation
AUTORISATIONS
d'engagement ouvertes
(en euros)
CRÉDITS
de paiement ouverts
(en euros)
Sport, jeunesse et vie associative 550 000 550 000
Jeunesse et vie associative 163 550 000 550 000
Totaux 550 000 550 000
Dont titre 2.
Annexe
Annexe