En vigueur depuis le 27 avril 2023
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Cahier des charges pour la réalisation et l'entretien d'un ouvrage de filtrage à broyat de bois
CAHIER DE VIE DE L'OUVRAGE
1. Réalisation/ Conception
Nom, adresse, mail et téléphone du maître d'ouvrage :
Adresse d'implantation du projet (si différente) :
Contact du SPANC :
Personne en charge de la construction (morale, physique) :
Si le plan de l'installation des filtres à broyat de bois n'est pas conforme à celui de l'étude de conception, merci de l'actualiser, et de noter notamment :
- plans avec connexions et pentes. Avec mention " Distance d'implantation par rapport à l'habitation ", " côtes entre les filtres " s'il y en a en parallèle, " distance avec le puits " ;
- matérialiser la végétation présente et prévue ;
- le cas échéant, les mesures de sécurisation de l'installation (barrières, signalétique).
Caractérisation de l'eau ménagère (toutes les émissions du bâti réunies ou partielles) :
Caractéristique (s) du sol (structure, texture, hydromorphie, profondeur, etc.) :
Caractéristique (s) de broyat de bois (essence dominante, tailles minimale et maximale du broyat de bois utilisé) :
Pour rappel, voici les différents matériaux filtrants organiques utilisables (éviter les extrêmes : sciure et bûches)
Vous pouvez consulter l'intégralité du texte avec ses images à partir de l'extrait du Journal officiel électronique authentifié accessible à l'adresse suivante :
Légifrance - Publications officielles - Journal officiel - JORF n° 0098 du 26/04/2023 (legifrance.gouv.fr)
Nombre d'équivalent habitant de l'installation, nombre d'habitants réel du ménage et nombre de personne maximum accueillie :
Nombre de filtres :
Surface des filtres en précisant Longueur * Largeur :
Hauteur de broyat de bois :
Hauteur de la chute d'eau :
Mode d'alimentation des filtres notamment la périodicité d'alternance :
Le taux de renouvellement de broyat de bois et sa caractérisation :
Ces informations peuvent être complétées par les données suivantes :
- photographies ;
- analyses de caractérisation physico-chimique et microbiologique des eaux ménagères ;
- la consommation d'eau potable.
2. Entretien
Pour rappel " Le maître d'ouvrage réalise les opérations de maintenance et d'entretien suivantes " :
| Liste des opérations | Fréquence |
|---|---|
| -Changer de filtre en alimentation en organisant un cycle comprenant tous les filtres. -Surveillance et contrôle général de l'installation. | 1 fois par semaine |
| -Surveiller l'entretien des espaces verts autour des filtres avec si besoin évacuation au compost des végétaux coupés. -Surveiller le bon écoulement dans le filtre et si besoin, curer le dépôt de surface. | 1 fois par mois |
| -Maintenir le niveau de broyat dans le filtre au niveau du sol. | 1 fois par an |
| -Renouveler le broyat du massif filtrant. -Laisser le broyat ancien à la parcelle (épandage ou compostage). | En cas de colmatage |
Date de la réalisation du chantier :
Date de première mise en eau :
Observations visuelles (eau qui stagne par flacage de plus de 20 cm de diamètre ; eau qui déborde du filtre …) et olfactives (génèrent des odeurs à plus de 3 m des rejets …). Mentionner la date :
| Maintien du niveau de broyat dans le filtre | Année n + 1 | Année n + 2 | Année n + 3 | Année n + 4 | Année n + 5 |
|---|---|---|---|---|---|
| Fait ou pas fait Hauteur ajoutée |
Commentaires/ satisfaction :
1 version