JORF n°0113 du 14 mai 2026
Actualités
Quoi de neuf ? Cette page présente les derniers événements publiés dans l'open data Légifrance. Pour vous simplifier la veille juridique, nous vous les présentons sous forme chronologique de leur apparition dans l'open data. Il peut s'agir d'événements à venir.
La chronologie couvre jusqu’à trois ans d’historique, chargés par périodes d’un an.
- Origine inconnue
Cette annexe détaille les règles spécifiques pour une activité ou un secteur particulier, définies par l'arrêté du 30 mars 2026.
L'annexe V de l'arrêté du 30 mars 2026 contient des dispositions spécifiques et techniques relatives à un domaine particulier.
L'annexe IV de l'arrêté du 30 mars 2026 contient des règles spécifiques à suivre.
L'annexe III de l'arrêté du 30 mars 2026 détaille les règles spécifiques pour une certaine activité ou secteur.
L'annexe II détaille les règles spécifiques pour une réglementation administrative entrée en vigueur en 2026.
L'annexe I de l'arrêté du 30 mars 2026 détaille les règles spécifiques pour une certaine activité ou secteur.
Un arrêté prévoit la publication d'un texte officiel concernant les examens.
Les nouvelles règles pour les examens commenceront à être utilisées à partir de la session de 2027.
Un arrêté remplace les règles de correspondance entre épreuves pour le BTS Management en hôtellerie restauration.
Un arrêté modifie les règles des épreuves pour le BTS Management en hôtellerie restauration.
Un arrêté modifie les règles d'examen pour le BTS Management en hôtellerie restauration.
Un arrêté modifie les règles pour obtenir des dispenses d'unités dans le BTS Management en hôtellerie restauration.
Un arrêté modifie les règles des unités du BTS Management en hôtellerie restauration.
Un arrêté du 30 mars 2026 modifie la présentation du BTS Management en hôtellerie restauration (MHR) en remplaçant les anciennes dispositions par celles de l'annexe I.
L'arrêté du 30 mars 2026 crée un nouvel article pour définir et fixer les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur en management hôtelier-restauration.
Un arrêté du 30 mars 2026 modifie les règles du BTS Management en hôtellerie restauration, incluant les épreuves, les dispenses et l'extension à certains territoires d'outre-mer.