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Arrêté du 30 novembre 2016

portant nomination des vice-présidents des formations spécialisées dans le champ de la famille et de l'enfance et de l'adolescence du Haut Conseil de la famille, de l'enfance et de l'âge

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination des vice-présidents du Haut Conseil

Résumé. Deux personnes sont nommées vice-présidents du Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Adolescence.

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Nomination des vice-présidents du Haut Conseil

Résumé. Deux personnes sont nommées vice-présidents du Haut Conseil de la Famille, de l'Enfance et de l'Adolescence.

Par arrêté du Premier ministre en date du 30 novembre 2016 :
M. Michel VILLAC est nommé vice-président de la formation spécialisée dans le champ de la famille à compter du 1er décembre 2016.
Mme Sylviane GIAMPINO est nommée vice-présidente de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence à compter du 1er décembre 2016.
L'ordre selon lequel chacun des vice-présidents exerce, pour une année, la présidence du Haut Conseil est le suivant : vice-président de la formation spécialisée dans le champ de l'âge, vice-président de la formation spécialisée dans le champ de l'enfance et de l'adolescence, vice-président de la formation spécialisée dans le champ de la famille.

Arrêté du 30 novembre 2016