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Arrêté du 30 novembre 2017

portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un inspecteur du travail pour les bases de défense

Résumé. Un nouvel inspecteur du travail est nommé pour surveiller les bases de défense en France et à Djibouti.

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Nomination d'un inspecteur du travail dans les armées

Résumé. Un nouvel inspecteur du travail est nommé pour surveiller les bases de défense en France et à Djibouti.

Par arrêté de la ministre des armées en date du 30 novembre 2017 :
I. - M. Taulen (Patrice), agent sur contrat de niveau I, est nommé, à compter du 1er janvier 2018, inspecteur du travail dans les armées, en résidence à Paris, en charge des bases de défense de :

  • Montlhéry ;
  • Paris - Ile-de-France (emprises extra-muros relevant de l'autorité du ministre des armées soutenues par le service parisien d'administration centrale, organismes soutenus par les groupements de soutien de base de défense de Versailles et de Villacoublay) ;
  • et de la base des forces françaises de Djibouti.

Il est également compétent pour tout autre organisme non embasé localisé dans le périmètre géographique de compétence défini au paragraphe précédent et relevant de la compétence de l'inspection du travail dans les armées.
II. - En son absence, la suppléance de ses fonctions est assurée par M. Poncelet (Patrice), inspecteur du travail dans les armées.

Arrêté du 30 novembre 2017