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Arrêté du 30 novembre 2017

portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un inspecteur du travail pour les armées

Résumé. Un officier de la marine est chargé de surveiller les conditions de travail dans plusieurs bases militaires en France et à La Réunion-Mayotte.

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Nomination d'un inspecteur du travail dans les armées

Résumé. Un officier de la marine est nommé inspecteur du travail dans les armées pour superviser plusieurs bases de défense en France et à La Réunion-Mayotte.

Par arrêté de la ministre des armées en date du 30 novembre 2017 :
I. - Le capitaine de frégate Darras (Dominique) est nommé, à compter du 1er janvier 2018, inspecteur du travail dans les armées, en résidence à Paris, en charge des bases de défense de :
Paris-Ile-de-France (organismes soutenus par le groupement de soutien de Saint-Germain-en-Laye) ;
Creil ;
Cherbourg ;
Evreux ;
Rennes ;
La Réunion - Mayotte.
Il est également compétent pour tout autre organisme non embasé localisé dans le périmètre géographique de compétence défini au paragraphe précédent et relevant de la compétence de l'inspection du travail dans les armées.
II. - En son absence, la suppléance de ses fonctions est assurée par M. Redon (Jean-Paul), inspecteur du travail dans les armées.

Arrêté du 30 novembre 2017