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Arrêté du 30 novembre 2017

portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un inspecteur du travail pour les bases militaires

Résumé. Un nouvel inspecteur du travail est nommé pour vérifier les conditions de travail dans certaines bases militaires.

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Nomination d'un inspecteur du travail pour les armées

Résumé. Un nouvel inspecteur du travail est nommé pour surveiller les conditions de travail dans certaines bases militaires.

Par arrêté de la ministre des armées en date du 30 novembre 2017 :
I. - M. Paillet (Claude), ingénieur d'études et de fabrication, est nommé, à compter du 1er janvier 2018, inspecteur du travail dans les armées, en résidence à Paris, en charge des bases de défense de :

  • Epinal-Luxeuil ;
  • Dijon ;
  • Besançon ;
  • Belfort.

Il est également compétent pour tout autre organisme non embasé localisé dans le périmètre géographique de compétence défini au paragraphe précédent et relevant de la compétence de l'inspection du travail dans les armées.
II. - En son absence, la suppléance de ses fonctions est assurée par M. Saint-Chamarand (Eric), inspecteur du travail dans les armées.

Arrêté du 30 novembre 2017