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Arrêté du 30 novembre 2017

portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées

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Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Nomination d'un inspecteur du travail pour les armées

Résumé. Un officier de la marine est nommé pour surveiller les conditions de travail dans l'armée à Brest.

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Nomination d'un inspecteur du travail dans les armées

Résumé. Un officier de la marine est nommé inspecteur du travail pour les armées à Brest, avec des responsabilités étendues.

Par arrêté de la ministre des armées en date du 30 novembre 2017 :
I. - Le capitaine de frégate Dufour (Pascal) est nommé inspecteur du travail dans les armées, en résidence à Brest, en charge des bases de défense de Brest - Lorient et de Vannes - Coëtquidan.
Il est également compétent pour tout autre organisme non embasé localisé dans le périmètre géographique de compétence défini au paragraphe précédent et relevant de la compétence de l'inspection du travail dans les armées.
II. - En son absence, la suppléance de ses fonctions est assurée par le capitaine de frégate Darras (Dominique), inspecteur du travail dans les armées.
III. - Le capitaine de frégate Dufour (Pascal) est chef de l'antenne de l'inspection du travail dans les armées de Brest.
IV. - L'arrêté du 18 octobre 2016 portant nomination d'un inspecteur du travail dans les armées est abrogé.

Arrêté du 30 novembre 2017