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Arrêté du 30 octobre 2012

TITRE III : SPÉCIFICITÉS DES MÉTHODES D'INTERVENTION EN MILIEU HYPERBARE

Abrogé1 juillet 2019
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Abrogé1 juillet 2019

Créé le 1 janvier 2013 · Abrogé le 1 juillet 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Travaux en milieu hyperbare subaquatique

Résumé. Les travaux sous l'eau peuvent se faire avec un scaphandre ou un narguilé.

Les interventions exécutées en milieu hyperbare subaquatique peuvent être effectuées en scaphandre autonome ou au narguilé.

Abrogé depuis le lundi 1 juillet 2019

En vigueur du mardi 1 janvier 2013 au dimanche 30 juin 2019

TITRE III : SPÉCIFICITÉS DES MÉTHODES D'INTERVENTION EN MILIEU HYPERBARE
Article 25
Chapitre Ier : Intervention en scaphandre autonome
Chapitre II : Intervention au narguilé
Chapitre III : Cas des interventions réalisées selon d'autres méthodes