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Arrêté du 30 octobre 2012

TITRE IV : FABRICATION ET ANALYSE DES MÉLANGES RESPIRATOIRES

Abrogé1 juillet 2019
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Abrogé1 juillet 2019

Créé le 1 janvier 2013 · Abrogé le 1 juillet 2019

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Compatibilité des équipements de plongée avec l'oxygène pur

Résumé. Les équipements de plongée doivent être compatibles avec l'oxygène pur si les mélanges respiratoires contiennent plus de 40 % d'oxygène.

Sans préjudice des autres dispositions réglementaires applicables en la matière, lorsque la fabrication des mélanges respiratoires entraîne une circulation de gaz comprimés avec des taux supérieurs à 40 % d'oxygène, les blocs de plongée et les robinetteries sont compatibles pour une utilisation en oxygène pur.

Abrogé1 juillet 2019

Créé le 1 janvier 2013 · Abrogé le 1 juillet 2019

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Vérification des mélanges respiratoires

Résumé. Les employeurs doivent vérifier que les mélanges respiratoires contiennent des informations sur l'analyse d'oxygène, la date de cette analyse et le nom du fabricant.

Sans préjudice des autres dispositions réglementaires applicables en la matière, l'employeur s'assure que les blocs de mélanges respiratoires autres que l'air comportent les informations suivantes :
― le résultat de l'analyse d'oxygène réalisée ;
― la date de l'analyse ;
― le nom du fabricant des mélanges.

Abrogé1 juillet 2019

Créé le 1 janvier 2013 · Abrogé le 1 juillet 2019

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Vérification des gaz respiratoires en milieu hyperbare

Résumé. L'employeur doit vérifier la composition des gaz respiratoires avant chaque intervention et enregistrer les résultats.

En application de l'article R. 4461-23, l'employeur définit, dans le manuel de sécurité hyperbare, la procédure de vérification de la composition des gaz respiratoires, à mettre en œuvre avant chaque intervention. Le chef d'opération hyperbare consigne le résultat de ces analyses dans la fiche de sécurité.

Abrogé1 juillet 2019

Créé le 1 janvier 2013 · Abrogé le 1 juillet 2019

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Sécurité des blocs de mélange respiratoire en plongée

Résumé. Les employeurs doivent s'assurer que les blocs de gaz pour la plongée sont sécurisés et munis d'un manomètre pour mesurer la pression.

L'employeur s'assure que les blocs contenant des mélanges respiratoires différents ne peuvent pas être mis en communication de façon accidentelle.
Chaque bloc de mélange respiratoire ou ensemble de blocs reliés entre eux est muni d'un manomètre permettant d'en mesurer la pression au cours de la plongée.

Abrogé1 juillet 2019

Créé le 1 janvier 2013 · Abrogé le 1 juillet 2019

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Identification des embouts de détendeurs pour blocs respiratoires

Résumé. Les embouts de détendeurs pour blocs de gaz respiratoires doivent être faciles à identifier et avoir des systèmes anti-erreur pour éviter les confusions.

Les embouts de détendeurs équipant les blocs contenant des mélanges respiratoires différents sont identifiés facilement en immersion et munis de systèmes détrompeurs destinés à prévenir le risque de confusion de mélange.

Abrogé1 juillet 2019

Créé le 1 janvier 2013 · Abrogé le 1 juillet 2019

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Adaptation des paramètres de plongée

Résumé. Le chef d'opération hyperbare ajuste les paramètres de plongée en fonction des vérifications des mélanges respiratoires.

Le chef d'opération hyperbare adapte les paramètres de la plongée en fonction des résultats des vérifications des mélanges respiratoires des opérateurs concernés.

Abrogé depuis le lundi 1 juillet 2019

En vigueur du mardi 1 janvier 2013 au dimanche 30 juin 2019

TITRE IV : FABRICATION ET ANALYSE DES MÉLANGES RESPIRATOIRES
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