Abrogé par Arrêté du 12 février 2019 - art. 4
Créé le 11 septembre 2004 · Abrogé le 7 mars 2019
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Conditions d'enseignement de l'EPS
Le directeur des personnels enseignants est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.