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Arrêté du 31 août 2017

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Article 3

Est abrogé l'arrêté du 28 octobre 2015 (NOR : AGRT1523146A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

  • LA n° 02-87 « Pintade entière et en découpes, fraîche ou surgelée » ;
  • LA n° 16-92 « Poulet blanc entier et en découpes, frais ou surgelé » ;
  • LA n° 18-01 « Poulet cou nu jaune entier et en découpes, frais ou surgelé » ;
  • LA n° 11-06 « Chapon blanc entier et en découpes, frais ou surgelé » ;
  • LA n° 12-06 « Chapon cou nu jaune entier et en découpes, frais ou surgelé ».

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juin 2025

Créé le 9 septembre 2017 · Abrogé le 1 juin 2025

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Mise à jour des normes pour les volailles Label Rouge

Résumé. Des règles pour des poulets et chapons de meilleure qualité sont mises à jour.

Est abrogé l'arrêté du 28 octobre 2015 (NOR : AGRT1523146A) portant homologation de cahiers des charges de label rouge pour les produits suivants :

  • LA n° 02-87 « Pintade entière et en découpes, fraîche ou surgelée » ;
  • LA n° 16-92 « Poulet blanc entier et en découpes, frais ou surgelé » ;
  • LA n° 18-01 « Poulet cou nu jaune entier et en découpes, frais ou surgelé » ;
  • LA n° 11-06 « Chapon blanc entier et en découpes, frais ou surgelé » ;
  • LA n° 12-06 « Chapon cou nu jaune entier et en découpes, frais ou surgelé ».

Historique des versions

En vigueur du samedi 9 septembre 2017 au samedi 31 mai 2025

Source : Légifrance