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Arrêté du 31 août 2017

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Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 juin 2025

Créé le 9 septembre 2017 · Abrogé le 1 juin 2025

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Homologation de cahiers des charges pour le label rouge sur les volailles

Résumé. Un arrêté homologue de nouveaux cahiers des charges pour le label rouge sur plusieurs types de volailles.

Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Historique des versions

En vigueur du samedi 9 septembre 2017 au samedi 31 mai 2025

Source : Légifrance