Abrogé1 juin 2025
Abrogé par Arrêté du 26 mai 2025 - art. 2
Créé le 9 septembre 2017 · Abrogé le 1 juin 2025
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Homologation de cahiers des charges pour le label rouge sur les volailles
Résumé. Un arrêté homologue de nouveaux cahiers des charges pour le label rouge sur plusieurs types de volailles.
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.