Arrêté du 31 décembre 1992

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Art. 15. - Les arrêtés du 29 août 1986 modifié et du 28 juin 1990 portant organisation de l’administration centrale du secrétariat d’Etat à la jeunesse et aux sports sont abrogés.

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Art. 15. - Les arrêtés du 29 août 1986 modifié et du 28 juin 1990 portant organisation de l’administration centrale du secrétariat d’Etat à la jeunesse et aux sports sont abrogés.

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