Arrêté du 31 décembre 1992

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Art. 1er. - La direction des sports comprend :

la sous-direction du sport de haut niveau et de la vie fédérale ;

la sous-direction du développement des pratiques sportives ;

le bureau de la réglementation du sport et des interventions financières ;

la mission d’évaluation et de conseil.

Le Musée national du sport est, en outre, rattaché au directeur.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Art. 1er. - La direction des sports comprend :

  • la sous-direction du sport de haut niveau et de la vie fédérale ;
  • la sous-direction du développement des pratiques sportives ;
  • le bureau de la réglementation du sport et des interventions financières ;
  • la mission d’évaluation et de conseil.

Le Musée national du sport est, en outre, rattaché au directeur.

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