Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15
Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 août 2015
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Organisation du service des systèmes d'information de la marine
Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret du 31 décembre 2003 susvisé, le service des systèmes d'information de la marine (SERSIM) comprend :
1. Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées dans le présent arrêté ;
2. Les directions locales du service des systèmes d'information de la marine à Brest, Toulon, Paris et Cherbourg, organismes extérieurs relevant de la direction centrale.