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Arrêté du 31 décembre 2003

Article 1

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Article 1

Pour l'exercice de ses attributions fixées par le

décret du 31 décembre 2003 susvisé

, le service des systèmes d'information de la marine (SERSIM) comprend :

1. Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées dans le présent arrêté ;

2. Les directions locales du service des systèmes d'information de la marine à Brest, Toulon, Paris et Cherbourg, organismes extérieurs relevant de la direction centrale.

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Abrogé14 août 2015

Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 août 2015

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation du service des systèmes d'information de la marine

Résumé. Un arrêté organise le service des systèmes d'information de la marine (SERSIM) avec une direction centrale et des directions locales à Brest, Toulon, Paris et Cherbourg.

Pour l'exercice de ses attributions fixées par le décret du 31 décembre 2003 susvisé, le service des systèmes d'information de la marine (SERSIM) comprend :

1. Une direction centrale dont l'organisation et les attributions sont fixées dans le présent arrêté ;

2. Les directions locales du service des systèmes d'information de la marine à Brest, Toulon, Paris et Cherbourg, organismes extérieurs relevant de la direction centrale.

Historique des versions

En vigueur du vendredi 22 juin 2007 au jeudi 13 août 2015

En vigueur du jeudi 1 janvier 2004 au jeudi 21 juin 2007

Source : Légifrance