Abrogé par ARRÊTÉ du 30 juillet 2015 - art. 15
Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 août 2015
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Organisation des bureaux de la direction centrale des systèmes d'information
L'organisation en bureaux des différentes sous-directions de la direction centrale du service des systèmes d'information de la marine est fixée par un arrêté du ministre de la défense.