Abrogé14 juillet 2006
Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 juillet 2006
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Organisation des bureaux de la DIRISI
Résumé. Un arrêté du ministre de la défense organise les bureaux des sous-directions de la DIRISI.
L'organisation en bureaux des sous-directions de la direction centrale de la DIRISI est fixée par un arrêté du ministre de la défense.