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Arrêté du 31 décembre 2003

Article 3

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Article 3

Le directeur central de la DIRISI est assisté par deux adjoints :

un directeur adjoint qui le supplée dans toutes ses attributions ;

un adjoint chargé plus particulièrement des questions relatives à l'évolution de la DIRISI.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé14 juillet 2006

Créé le 1 janvier 2004 · Abrogé le 14 juillet 2006

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la DIRISI

Résumé. Le directeur de la DIRISI a deux adjoints pour l'aider dans ses tâches, dont un qui le remplace.

Le directeur central de la DIRISI est assisté par deux adjoints :

  • un directeur adjoint qui le supplée dans toutes ses attributions ;
  • un adjoint chargé plus particulièrement des questions relatives à l'évolution de la DIRISI.

Historique des versions

Abrogé depuis le vendredi 14 juillet 2006

En vigueur du jeudi 1 janvier 2004 au jeudi 13 juillet 2006

Source : Légifrance