Arrêté du 31 décembre 2020

Article 1

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Article 1

La direction générale des patrimoines et de l'architecture comprend :

  • le service de l'architecture ;
  • le service interministériel des Archives de France ;
  • le service des musées de France ;
  • le service du patrimoine ;
  • la délégation à l'inspection, à la recherche et à l'innovation ;
  • la sous-direction des affaires financières et générales.

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Abrogé1 septembre 2025

Créé le 2 janvier 2021 · Abrogé le 1 septembre 2025

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Composition de la direction générale des patrimoines et de l'architecture

Résumé. La direction générale des patrimoines et de l'architecture regroupe plusieurs services spécialisés dans l'architecture, les archives, les musées, le patrimoine, ainsi que des missions d'inspection et de recherche.

La direction générale des patrimoines et de l'architecture comprend :

  • le service de l'architecture ;
  • le service interministériel des Archives de France ;
  • le service des musées de France ;
  • le service du patrimoine ;
  • la délégation à l'inspection, à la recherche et à l'innovation ;
  • la sous-direction des affaires financières et générales.

Historique des versions

En vigueur du samedi 2 janvier 2021 au dimanche 31 août 2025

Source : Légifrance