Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Mission du chef du service des haras, courses et équitation
Résumé. Le chef du service des haras, courses et équitation doit suivre l'arrêté et l'annoncer dans le Journal officiel.
Art. 3. - Le chef du service des haras, des courses et de l'équitation est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.