Abrogé1 janvier 2007
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur l'organisation des systèmes d'armes
Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation de la direction des systèmes d'armes est annulé.
L'arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction des systèmes d'armes est abrogé.