Abrogé1 janvier 2007
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la direction des systèmes d'armes
Résumé. Un arrêté organise la direction des systèmes d'armes, en définissant ses sous-directions et leurs missions.
Le directeur des systèmes d'armes est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.