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Arrêté du 31 janvier 2005

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La sous-direction de la programmation et du budget comprend :

1. Le bureau de la programmation ;

2. Le bureau du budget ;

3. Le bureau de la coordination et des synthèses ;

4. Le bureau des programmes terrestres ;

5. Le bureau des programmes navals ;

6. Le bureau des programmes aéronautiques ;

7. Le bureau des programmes interarmées.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007

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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction de la programmation et du budget

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction de la programmation et du budget.

La sous-direction de la programmation et du budget comprend :

1. Le bureau de la programmation ;

2. Le bureau du budget ;

3. Le bureau de la coordination et des synthèses ;

4. Le bureau des programmes terrestres ;

5. Le bureau des programmes navals ;

6. Le bureau des programmes aéronautiques ;

7. Le bureau des programmes interarmées.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2007

En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006

Source : Légifrance