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Arrêté du 31 janvier 2005

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La direction des systèmes d'armes a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

1. Le service centralisé des achats ;

2. Le service des programmes nucléaires et de missiles ;

3. Le service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information ;

4. Le service des programmes aéronautiques ;

5. Le service des programmes navals ;

6. Le service des programmes d'armement terrestre.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

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Abrogé1 janvier 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation des services sous la direction des systèmes d'armes

Résumé. La direction des systèmes d'armes supervise six services spécialisés dans différents domaines militaires.

La direction des systèmes d'armes a autorité sur les organismes extérieurs suivants dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

1. Le service centralisé des achats ;

2. Le service des programmes nucléaires et de missiles ;

3. Le service des programmes d'observation, de télécommunication et d'information ;

4. Le service des programmes aéronautiques ;

5. Le service des programmes navals ;

6. Le service des programmes d'armement terrestre.

Historique des versions

Abrogé depuis le lundi 1 janvier 2007

En vigueur du mardi 1 février 2005 au dimanche 31 décembre 2006

Source : Légifrance