Abrogé1 janvier 2007
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007
Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
Organisation de la sous-direction de la cohérence des programmes
Résumé. La sous-direction de la cohérence des programmes a quatre bureaux dont les noms sont choisis par son responsable.
La sous-direction de la cohérence des programmes comprend quatre bureaux dont les appellations sont déterminées par le sous-directeur de la cohérence des programmes.