Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 1 janvier 2007
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Organisation de la sous-direction du management et de la qualité des programmes
La sous-direction du management et de la qualité des programmes comprend :
1. Le bureau des procédures de conduite des programmes ;
2. Le bureau de l'ingénierie des projets ;
3. Le bureau de l'animation des métiers.