Article précédent

Article suivant

Arrêté du 31 janvier 2005

Article 2

Signaler une erreur de données
Exporter cet article

Article 2

La sous-direction du développement des ressources humaines comprend :

1. Le bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs ;

2. Le bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ;

3. Le bureau des corps et catégories ;

4. Le bureau de la politique de la formation ;

5. Le bureau de la tutelle des écoles d'ingénieurs et des centres de formation.

Source: Juriblio (juriblio.fr). Les textes reproduits peuvent contenir des erreurs, seul Légifrance fait foi.

Copier le lien vers cette page
Abrogé20 novembre 2007

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 20 novembre 2007

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Organisation de la sous-direction du développement des ressources humaines

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction du développement des ressources humaines.

La sous-direction du développement des ressources humaines comprend :

1. Le bureau de la gestion prévisionnelle des effectifs ;

2. Le bureau de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ;

3. Le bureau des corps et catégories ;

4. Le bureau de la politique de la formation ;

5. Le bureau de la tutelle des écoles d'ingénieurs et des centres de formation.

Historique des versions

Abrogé depuis le mardi 20 novembre 2007

En vigueur du mardi 1 février 2005 au lundi 19 novembre 2007

Source : Légifrance