Abrogé20 novembre 2007
Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 20 novembre 2007
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Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.
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Abrogation d'un arrêté sur les ressources humaines
Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation de la direction des ressources humaines est annulé.
L'arrêté du 25 août 2000 portant organisation de la direction des ressources humaines est abrogé.