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Arrêté du 31 janvier 2005

relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des essais

Abrogé13 décembre 2009
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La ministre de la défense,

Vu l'arrêté du 31 janvier 2005 portant organisation de la direction des essais,

Abrogé13 décembre 2009

Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

Ce texte est une simplification générée par une IA.
Il n'a pas de valeur légale et peut contenir des erreurs.

Adjoints du directeur des essais

Résumé. Le directeur des essais peut avoir des adjoints pour l'aider et le remplacer.

Le directeur des essais peut disposer d'adjoints qui le secondent et le suppléent.

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Organisation de la sous-direction des affaires et de la coopération

Résumé. L'article décrit les quatre bureaux de la sous-direction des affaires et de la coopération.

La sous-direction des affaires et de la coopération comprend :

1. Le bureau de la coopération ;

2. Le bureau de la prospection ;

3. Le bureau des opérations aéronautiques et missiles ;

4. Le bureau des opérations terrestres, maritimes et entraînement des forces.

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Organisation de la sous-direction de la production

Résumé. L'article décrit les quatre bureaux qui composent la sous-direction de la production, chacun ayant des responsabilités spécifiques dans la gestion et le contrôle des activités de production.

La sous-direction de la production comprend :

1. Le bureau des méthodes, de la gestion de la production et de la planification ;

2. Le bureau des études capacitaires ;

3. Le bureau des investissements ;

4. Le bureau de la qualité de la production et de la sécurité des essais.

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Organisation de la sous-direction de la gestion et de la qualité

Résumé. L'article décrit les différents bureaux de la sous-direction de la gestion et de la qualité, chacun ayant des responsabilités spécifiques.

La sous-direction de la gestion et de la qualité comprend :

1. Le bureau des affaires générales ;

2. Le bureau du contrôle de gestion ;

3. Le bureau du budget et de la gestion financière ;

4. Le bureau de la qualité interne et du contrôle interne ;

5. Le bureau de la gestion des ressources humaines, des affaires sociales et de la formation.

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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

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Organisation des centres d'essais sous la direction des essais

Résumé. La direction des essais supervise plusieurs centres d'essais spécialisés dans différents domaines techniques.

La direction des essais a autorité sur les organismes extérieurs suivants, dont les missions et l'organisation sont fixées par instructions :

1. Le service centralisé des achats et du soutien ;

2. Le centre d'essais en vol ;

3. Le centre d'essais des propulseurs ;

4. Le centre d'achèvement et d'essais des propulseurs et engins ;

5. Le centre d'essais aéronautique de Toulouse ;

6. Le centre d'essais de lancement de missiles (site des Landes, site de la Méditerranée et site de Gâvres) ;

7. Le bassin d'essais des carènes.

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Abrogation d'un arrêté sur l'organisation des sous-directions

Résumé. Un ancien arrêté sur l'organisation des sous-directions de la direction des centres d'expertise et d'essais est annulé.

L'arrêté du 25 août 2000 relatif à l'organisation des sous-directions de la direction des centres d'expertise et d'essais est abrogé.

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Créé le 1 février 2005 · Abrogé le 13 décembre 2009

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Publication d'un arrêté relatif à l'organisation des essais

Résumé. Un arrêté du 1er février 2005 confie au directeur des essais la responsabilité de son exécution et de sa publication.

Le directeur des essais est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.

Michèle Alliot-Marie

En vigueur du mardi 1 février 2005 au samedi 12 décembre 2009

Arrêté du 31 janvier 2005
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Article 2
Article 3
Article 4
Article 5
Article 6
Article 7